Freezoning

www.urbanunlimited.nl
Ce site (en néerlandais uniquement, documents en néerlandais et anglais, essentiellement) comprend une présentation de la notion de freezoning (définition de cette notion plus largement que comme un lieu physique, contextualisation historique, exemples) repris entre autres dans une étude intitulée : De schaduwstad. Vrijplaatsen in Brussel en Rotterdam (Ville de l’ombre. Freezones à Bruxelles et Rotterdam – disponible en anglais et français) et dans un article intitulé Het leven tussen wal en schip (littéralement: La vie entre le bateau et le quai – la vie dans l’entre 2?). Voir News and in study.

www.vrijeruimte.nl
'Laat 1000 vrijplaatsen bloeien' – 2001
Une étude sur les “freezones” à Amsterdam (en néerlandais).
L’introduction définit les critères ici considérés pour parler de freezone, ciblée cette fois sur un lieu physique, où il y a métissage entre lieu d’habitat et de travail avec des modes de fonctionnement spécifiques (auto-gestion, collectivisation,…).
La première partie présente l’intérêt social d’une freezone.
La suite est à mettre en lien avec d’autres chapitres de ce site:
La seconde partie expose la manière dont sont organisées les freezone (leur organisation sociale). La troisième traite des conditions de base pour l’émergence et le fonctionnement d’une freezone. Cette dernière partie se conclut par des recommendations aux utilisateurs comme au politique.

www.hermetic.com pour info.

Chiffres et réflexions sur la situation

Article comportant en introduction un constat chiffré de la vacance immobilière en Belgique – par Nicolas Bernard, Assistant aux Facultés universitaires Saint – Louis
mrw.wallonie.be (2ème partie: n°2 2005)

Vous trouverez (entre autres) des chiffres sur la situation bruxelloise concernant le logement dans la publication suivante:
"La crise du logement à Bruxelles - problème d’accès et/ou de pénurie ?" (Actes de la journée d’étude organisée à Bruxelles le 23 avril 2004 par le Réseau interdisciplinaire de recherches sur Bruxelles des Facultés universitaire Saint Louis et le Rassemblement bruxellois pour le droit à l’habitat), sous la dir. De Nicolas Bernard et Werner Van Mieghem, 2005, ed. Bruylant
www.bruylant.be (seule la table des matières est en ligne)

Lors de sa campagne contre les immeubles vides (février 2004) le RBDH (Rassemblement Bruxellois pour le Droit à l'Habitat) reprend les derniers chiffres alors disponibles pour Bruxelles.
www.rbdh-bbrow.be (sélectionner Conférence de presse du 24/02/2004 - actions logements vides).
Le RBDH/BBRoW est un regroupement d'associations qui, chacune sur son terrain, oeuvrent pour la réalisation du droit à l'habitat. L’association exerce des pressions, entreprend des actions propres ou coordonnées et réalise des projets pour mettre en place un véritable droit à l'habitat. C’est à la fois un lieu d'échange, d'informations et de réflexions sur l'habitat et le logement à Bruxelles.

Toute autre source et vision par la société immobilière Jones Lang Lasalle concernant les immeubles de bureau:
www.joneslanglasalle.be
1 marché immobilier (de bureau) en équilibre comporte de 5 à 10% de bâtiments temporairement vides. Les chiffres à Bruxelles pour 2002 : 8,63% d’espace bureau vide.

Françoise Dupuis (Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles Capitale chargée du Logement et de l'Urbanisme) a commandé une étude sur les causes d'innoccupation des immeubles vides qui sera disponible en septembre 2005. Pour plus d'info's voir le Cabinet Dupuis

A titre informatif, quelques chiffres sur le logement en France fr.wikipedia.org

Quelques outils réglementaires pour une remise en fonction d’immeubles vides

La loi Onkelinx du 12 janvier 1993: pouvoir donné aux Bourgemestres de réquisitionner (il ne s’agit pas d’exproprier) des immeubles abandonnés depuis plus de 6 mois à destination de personnes sans abri. Cette loi est peu utilisée vu la procédure comportant des obstacles à la fois d’ordre pratique (un inventaire de l’ensemble des immeubles abandonnés sur le territoire de la commune est préalablement requis) et d’ordre politique (la réquisition d’immeubles privés n’est autorisée que dans l’hypothèse où la commune et le CPAS ne disposent pas eux-mêmes de logements vides.

in Nicolas Bernard, "L’insuffisance des mesures existantes de soutien de l’offre de logement in La crise du logement à Bruxelles : problème d’accès et/ou de pénurie ?" (Actes de la journée d’étude organisée à Bruxelles le 23 avril 2004 par le Réseau interdisciplinaire de recherches sur Bruxelles des Facultés universitaires Saint Louis et le Rassemblement bruxellois pour le droit à l’habitat), sous la dir. de Nicolas Bernard et Werner Van Mieghem, 2005, ed. Bruylant www.bruylant.be

Taxes sur les immeubles vides
Cette taxe est régionale pour la Flandre et la Wallonie et communale pour Bruxelles. Beaucoup de variation donc et dans le calcul et dans l’application. Et, pratiquement, pas suffisamment d’application de cette taxe.
voir « Le régime fiscal applicable aux immeubles inoccupés en Wallonie, en Flandre et à Bruxelle. Convergence et rupture » par Nicolas Bernard (Assistant aux Facultés universitaires Saint Louis) in Les Echos du logement n°1 , fév-mars 2005 (publication du Ministère de la Région Wallonne)
Première partie : mrw.wallonie.be
(2 ème partie : Echos n°2 / 2005)

Autres mesures dans le cadre de la captation par les pouvoirs publics
Le droit de gestion publique / la socialisation du marché privé par les agences immobilières sociales/ l’achat subsidié, le tout détaillé in Nicolas Bernard, "L’insuffisance des mesures existantes de soutien de l’offre de logement" in "La crise du logement à Bruxelles : problème d’accès et/ou de pénurie ?"(Actes de la journée d’étude organisée à Bruxelles le 23 avril 2004 par le Réseau interdisciplinaire de recherches sur Bruxelles des Facultés universitaire Saint Louis et le Rassemblement bruxellois pour le droit à l’habitat), sous la dir. De Nicolas Bernard et Werner Van Mieghem, 2005, ed. Bruylant. Seule la table des matières est en ligne sur: www.bruylant.be

Inter-Environnement Bruxelles a réalisé une étude des outils réglementaires relative à la lutte contre les chancres en Région Bruxelloise : "Inventaires, Constats et Propositions pour traiter les chancres urbains" (Etudes menée par Inter-Environnement Bruxelles, en collaboration avec les associations et les comités de quartier bruxellois – 2003).

www.ieb.be synthèse de la matinée d’étude sur les chancres urbains en Région de Bruxelles-Capitale (15/12/2004).